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Publications

Introduction

Cour permanente de Justice internationale

Série A : Recueil des arrêts (1923-1930)
Série B : Recueil des avis consultatifs (1923-1930)
Série A/B : Recueil des arrêts avis consultatifs et ordonnances (à partir de 1931)
Série C : Actes et documents relatifs aux arrêts et aux avis consultatifs de la Cour / Plaidoiries, exposés oraux et documents
Série D : Actes et documents relatifs à l’organisation de la Cour
Série E : Rapports annuels
Série F : Index
Autres documents


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Informations pratiques

La Cour a son siège au Palais de la Paix à La Haye (Pays-Bas) depuis 1946. Sa devancière, la Cour permanente de Justice internationale, occupait déjà depuis 1922 les locaux mis à sa disposition au Palais par la Fondation Carnegie, qui en est le propriétaire et l’administrateur.

Construit de 1907 à 1913 pour la Cour permanente d’arbitrage grâce à un don d’Andrew Carnegie, industriel d’origine écossaise ayant fait fortune aux Etats-Unis, le Palais de la Paix est situé dans un domaine verdoyant de 7 hectares au cœur de la ville.

L’édifice, érigé sur les plans de l’architecte français Louis Cordonnier dans un style éclectique, essentiellement néo-renaissance, est fait de granit, de grès et de briques rouges surmontés d’un imposant toit d’ardoises grises. La façade, devant laquelle s’étendent des pelouses, est ornée d’une série de personnages évoquant la justice et la paix. Sur la gauche, la tour de l’horloge avec son carillon s’élève jusqu’à 80 mètres. A l’intérieur, boiseries, vitraux, mosaïques, tapisseries et objets d’art offerts par les Etats qui ont participé aux conférences de la paix de La Haye reflètent la diversité des cultures.

En 1978, une nouvelle aile abritant la salle de délibération de la Cour et les bureaux de ses membres a été construite à l’arrière du Palais. Cette aile a été agrandie en 1997 en vue, notamment, d’accueillir le nombre accru de juges ad hoc. La même année, les combles du Palais ont été aménagés pour y installer de nouveaux bureaux pour les fonctionnaires du Greffe.

Le Palais qui, outre la Cour permanente d’arbitrage et la Cour internationale de Justice, abrite aussi l’une des plus grandes bibliothèques de droit international public au monde (la bibliothèque du Palais de la Paix, accessible au public, ce qui n’est pas le cas pour celle de la Cour), et accueille les cours d’été de l’Académie de droit international de La Haye, peut être visité les jours ouvrables.

Un musée sur l’histoire et l’activité des institutions présentes au Palais de la Paix a été inauguré en mai 1999 par M. Kofi Annan et M. Stephen M. Schwebel, respectivement Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies et président de la Cour à l’époque. Ce musée est situé dans l’aile sud du bâtiment.


Pour plus d’informations sur les visites guidées du Palais et de son musée, veuillez consulter le site Internet de la Fondation Carnegie. La Fondation est également joignable par téléphone ( +31 (0)70 302 41 37), télécopie (+31 (0)70 302 42 34) ou par courriel (guidedtours@planet.nl).

Fondation Carnegie
Téléphone: +31 (0)70 302 41 37
Fax: +31 (0)70 302 42 34
guidedtours@planet.nl

Pour plus d’informations sur la bibliothèque du Palais, veuillez consulter son site Internet :

Bibliothèque du Palais

Pour plus d’informations sur la Cour permanente d’arbitrage, veuillez consulter son site Internet :

Cour permanente d’arbitrage

Pour plus d’informations sur l’Académie de droit international de La Haye, veuillez consulter son site Internet :

Académie de droit international de La Haye