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Publications

Introduction

Cour permanente de Justice internationale

Série A : Recueil des arrêts (1923-1930)
Série B : Recueil des avis consultatifs (1923-1930)
Série A/B : Recueil des arrêts, avis consultatifs et ordonnances (à partir de 1931)
Série C : Actes et documents relatifs aux arrêts et aux avis consultatifs de la Cour / Plaidoiries, exposés oraux et documents
Série D : Actes et documents relatifs à l’organisation de la Cour
Série E : Rapports annuels
Série F : Index
Autres documents


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Assister à une audience

Les exposés présentés à l'audience par les agents et conseils des Parties durent généralement de quelques minutes à plusieurs heures, la lecture d'une décision rendue par la Cour, de une à trois heures.

Pour connaître les prochaines dates auxquelles se tiendront des audiences ou auxquelles il sera donné lecture d'une décision de la Cour en séance publique, veuillez consulter le calendrier des audiences et événements.

En raison du nombre limité de places disponibles dans la grande salle de justice, l'accès en est, en priorité, réservé aux membres des délégations des Etats Parties aux affaires, ainsi qu'aux membres du corps diplomatique.

Un certain nombre de sièges est attribué chaque jour d'audience aux membres du public en fonction de leur ordre d'arrivée. Il n'existe aucune procédure préalable d'admission, et aucune demande d'admission soumise à l'avance pour assister à ces audiences ne sera prise en compte.

Le département de l'information recommande vivement aux membres du public de suivre les audiences sur le site Internet de la Cour.

Les personnes qui souhaitent néanmoins assister aux audiences sont priées de se présenter à la grille du Palais de la Paix, munies de leur carte d'identité ou de leur passeport, au plus tard trente minutes avant le début de chaque audience.

Elles devront passer par un portique de détection et laisser en dépôt une pièce d'identité afin de se voir remettre un badge pour pouvoir accéder à la grande salle de justice. Elles pourront récupérer leur pièce d'identité à la fin de la séance après restitution du badge.

L'accès au Palais n'est autorisé qu'aux fins d'assister aux audiences : il n'inclut pas de visite de l'enceinte. Les visiteurs sont aimablement priés de quitter le Palais de la Paix aussitôt que la séance est terminée.

Il est interdit de prendre des photos.

Les audiences et séances se tiennent en français et en anglais, qui sont les deux langues officielles de la Cour. L'interprétation simultanée peut être suivie dans les deux langues ; des écouteurs sont mis à disposition à cet effet.

Une tenue vestimentaire correcte est exigée.

Les sacs volumineux, sacs à dos et appareils électroniques sont interdits.

Les agents de sécurité peuvent, de leur propre chef, refuser l'accès sans avoir à motiver leur refus.