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Publications

Introduction

Cour permanente de Justice internationale

Série A : Recueil des arrêts (1923-1930)
Série B : Recueil des avis consultatifs (1923-1930)
Série A/B : Recueil des arrêts, avis consultatifs et ordonnances (à partir de 1931)
Série C : Actes et documents relatifs aux arrêts et aux avis consultatifs de la Cour / Plaidoiries, exposés oraux et documents
Série D : Actes et documents relatifs à l’organisation de la Cour
Série E : Rapports annuels
Série F : Index
Autres documents


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Bibliothèque de la Cour

Les origines

La bibliothèque de la Cour internationale de Justice trouve son origine dans celle, créée en janvier 1931, de la Cour permanente de Justice internationale, laquelle utilisait jusqu’alors uniquement la Bibliothèque du Palais de la Paix. Depuis cette date, les deux bibliothèques entretiennent des rapports privilégiés fondés sur des règles établies en 1931 et confirmées en 1946 par un accord de modus vivendi.

La bibliothèque, qui avait débuté sa collection avec très peu de ressources, reçut en 1937 un important don du juge Henri Fromageot (France), membre de la Cour permanente de Justice internationale de 1929 à 1945, qui lui légua sa bibliothèque personnelle, riche de nombreux ouvrages rares et précieux.

Aujourd’hui

Depuis sa création, la collection de la bibliothèque s’est considérablement étoffée et comporte actuellement environ 60 000 volumes couvrant plus de 30 000 titres.

La bibliothèque a comme principale mission d’assister dans leurs recherches les membres de la Cour et les différents départements du Greffe, notamment les départements des affaires juridiques et des affaires linguistiques.

La bibliothèque de la Cour n’est pas ouverte au public.

Les bibliothèques souhaitant prendre contact avec la bibliothèque de la Cour peuvent utiliser l’adresse suivante : bibliotheque-library@icj-cij.org.

Le fonds documentaire

Le fonds de la bibliothèque comprend notamment des ouvrages de droit international public, de relations internationales et de philosophie du droit. La bibliothèque possède également une collection de différentes séries de traités et entretient une large collection de dictionnaires spécialisés. Elle est également dépositaire d’une collection de documents de la Société des Nations et de l’Organisation des Nations Unies. Elle reçoit de nombreuses donations.

La bibliothèque établit des bibliographies annuelles de la Cour, recensant les ouvrages ou articles de périodiques qui font référence à la Cour internationale de Justice ou à la Cour permanente de Justice internationale.

Archives du Tribunal militaire international de Nuremberg

Le fonds de la bibliothèque comprend également les archives du Tribunal militaire international de Nuremberg qui ont été confiées à la Cour internationale de Justice par décision de ce Tribunal datée du 1er octobre 1946. Ces archives furent acheminées au Palais de la Paix où les représentants du Tribunal et les fonctionnaires de la Cour en prirent livraison le 14 mars 1950.

Les archives du Tribunal militaire international de Nuremberg sont composées de films, de documents papier, de disques métalliques d’enregistrement des audiences et de quelques objets.

Toute demande relative à la consultation de ces archives doit être adressée, par écrit, au greffier de la Cour.