Intervention | Différend frontalier terrestre, insulaire et maritime (El Salvador/Honduras; Nicaragua (intervenant)) - Intervention

Différend frontalier terrestre, insulaire et maritime (El Salvador/Honduras; Nicaragua (intervenant)) - Intervention

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Intervention

Voir aussi Demande en revision de l'arrêt du 11 septembre 1992 en l'affaire du Différend frontalier terrestre, insulaire et maritime (El Salvador/Honduras; Nicaragua (intervenant)) (El Salvador c. Honduras)

Procedure ecrite

Requête à fin d'intervention du Gouvernement du Nicaragua

17 novembre 1989

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Français Anglais

Observations du Gouvernement de la République d'El Salvador
(Version anglaise seulement)

8 janvier 1990

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Anglais

Observations du Gouvernement de la République du Honduras
(Version anglaise seulement)

15 janvier 1990

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Anglais

Procedure orale

Compte rendu 1990/1

Audience publique de la Chambre tenue le mardi 5 juin 1990, à 11 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Langue originale

Compte rendu 1990/2

Audience publique de la Chambre tenue le mardi 5 juin 1990, à 15 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Langue originale

Compte rendu 1990/3

Audience publique de la Chambre tenue le mercredi 6 juin 1990, à 15 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Langue originale

Compte rendu 1990/4

Audience publique de la Chambre tenue le jeudi 7 juin 1990, à 10 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Langue originale

Compte rendu 1990/5

Audience publique de la Chambre tenue le vendredi 8 juin 1990, à 14 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Langue originale

Compte rendu 1990/6

Lecture de l'arrêt - Audience publique de la Chambre tenue le 13 septembre 1990, à 10 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Langue originale

Decision(s) de la Cour

Ordonnance du 28 février 1990

Requête à fin d'intervention

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Français Anglais Bilingue

Déclaration de M. Oda (traduction) Français Anglais Bilingue

Opinion dissidente de M. Elias (traduction) Français Anglais Bilingue

Opinion dissidente de M. Tarassov (traduction) Français Anglais Bilingue

Opinion dissidente de M. Shahabuddeen (traduction) Français Anglais Bilingue

Arrêt du 13 septembre 1990

Requête du Nicaragua à fin d'intervention

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Français Anglais Bilingue

Opinion individuelle de M. Oda (traduction) Français Anglais Bilingue

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Voir aussi Demande en revision de l'arrêt du 11 septembre 1992 en l'affaire du Différend frontalier terrestre, insulaire et maritime (El Salvador/Honduras; Nicaragua (intervenant)) (El Salvador c. Honduras)

Procedure ecrite

17 novembre 1989

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Observations du Gouvernement de la République d'El Salvador (Version anglaise seulement)

8 janvier 1990

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Observations du Gouvernement de la République du Honduras (Version anglaise seulement)

15 janvier 1990

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Procedure orale

Audience publique de la Chambre tenue le mardi 5 juin 1990, à 11 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Audience publique de la Chambre tenue le mardi 5 juin 1990, à 15 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Audience publique de la Chambre tenue le mercredi 6 juin 1990, à 15 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Audience publique de la Chambre tenue le jeudi 7 juin 1990, à 10 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Audience publique de la Chambre tenue le vendredi 8 juin 1990, à 14 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Lecture de l'arrêt - Audience publique de la Chambre tenue le 13 septembre 1990, à 10 heures, au Palais de la Paix, sous la présidence de M. Sette-Camara, président de la Chambre

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Decision(s) de la Cour

Requête à fin d'intervention

Procédure/s : Intervention

Disponible en :

Observations du Gouvernement de la République d'El Salvador
(Version anglaise seulement)

Observations du Gouvernement de la République du Honduras
(Version anglaise seulement)