Cour internationale de Justice

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M. Antônio Augusto Cançado Trindade

(juge à dater du 6 février 2009)

Né à Belo Horizonte (Brésil) le 17 septembre 1947.

Doctorat en droit international (1977) de l’Université de Cambridge (Royaume Uni), avec une thèse intitulée «Developments in the Rule of Exhaustion of Local Remedies in International Law».  Lauréat du prix Yorke.

Maîtrise en droit international (LL.M.) de l’Université de Cambridge (1973) ; licence en droit (LL.B.) de l’Université fédérale de Minas Gerais (Brésil) (premier prix en droit romano germanique, 1969).

Professeur titulaire de droit public international à l’Université de Brasília (depuis 1978) et à l’Institut diplomatique Rio Branco du Brésil (depuis 1979). Professeur émérite de droit international de l’Université de Brasília, Brésil (2010). Professeur honoraire de droit international (chaire des tribunaux internationaux) de l’Université d’Utrecht (2010). Honorary Fellow de l’Université de Cambridge (Sidney Sussex College) (2011).

Professeur à l’Académie de droit international de La Haye aux sessions de 2005 (cours général publié dans les volumes 316 et 317 (2005) du Recueil des cours de l’Académie) et de 1987 (cours publié dans le volume 202 (1987) du Recueil des cours de l’Académie) ; professeur aux sessions suivantes du programme extérieur de l’Académie de droit international de La Haye : à la vingtième (Bogotá, Colombie, 1989) ; à la vingt et unième (Santiago, Chili, 1991) ; à la vingt quatrième (San José, Costa Rica, 1995) ; à la vingt septième (Montevideo, Uruguay, 1998) ; à la trentième (Mexico, 2002) ; à la trente troisième (Lima, Pérou, 2005) ; et à la trente sixième (Saint Domingue, République dominicaine, 2008) ; et à la trente huitième (Santiago, Chili, 2011); coparrain, en tant que juge siégeant à la Cour interaméricaine des droits de l’homme et en tant que directeur exécutif de l’Institut interaméricain des droits de l’homme, de la vingt quatrième session du programme externe de l’Académie de droit international de La Haye (San José, Costa Rica, 1995).  A participé à la session de 1974 du Centre d’étude et de recherche de l’Académie de droit international de La Haye (a obtenu un certificat).

Conférencier aux cours annuels de droit international organisés par le comité juridique interaméricain (Rio de Janeiro, sessions de 1981, 1982, 1985, 1990, 1991, 1992, 1995, 1996, 1997, 2000, 2001, 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011 et 2012).

Conférencier aux cours annuels de l’Institut international des droits de l’homme de Strasbourg (sessions de 1988, 1991, 1993, 1994, 1995, 1996, 1997, 1998, 1999, 2000, 2001, 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011 et 2012).  Titulaire de la chaire «Fondation Roi Baudouin» à l’Institut international des droits de l’homme (Institut René Cassin) de Strasbourg.

Conférencier à l’Académie de droit européen de l’Institut universitaire européen de Florence (cours général sur le droit international des droits de l’homme, session de 2007, publié dans la série Oxford University Press en 2011).

Conférencier aux cours interdisciplinaires de l’Institut interaméricain des droits de l’homme (sessions de 1986, 1989, 1991, 1992, 1993, 1994, 1995, 1996, 1997, 1998, 1999, 2000, 2001, 2004 et 2007) ; coordonnateur universitaire des cours spécialisés et des séminaires à l’Institut interaméricain des droits de l’homme au Costa Rica et au Brésil ; conférencier à l’Institut interaméricain des droits de l’homme dans plusieurs pays.

Professeur invité («Cátedra Simón Bolivar») aux universités et instituts suivants : Université des Andes (Mérida, République bolivarienne du Venezuela, 1981 et 1982) ; Institut des hautes études internationales de l’Université Paris II (Panthéon Sorbonne, sessions de 1988 à 1989) ; Université de Ferrare en Italie (1983 et 1986) ; Université de Lisbonne (1993) (élu par la Congrégation) ; Université Columbia de New York (1998) ; faculté de droit de l’Université Tulane à La Nouvelle Orléans (1999) ; Universités de Séville et de Deusto (Bilbao, Espagne, 2002) ; faculté de droit de l’Université américaine de Washington (mai juin 2003, 2004, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011 et 2012) ; Université autonome de Madrid (UAM)/Fondation Ortega y Gasset (depuis 2006) ; Université de Notre Dame (2005) ; Université Paris I, Panthéon Sorbonne (2007) ; Université catholique de Milan (2009) ; Université d’Oslo (2010) ; Université du País Vasco, San Sebastián (2010) ; et Université de La Plata, Argentine (2011).

Prix Yorke décerné par la faculté de droit de l’Université de Cambridge, Royaume Uni (1978), pour sa thèse en droit international (meilleure thèse pour l’année 1977 1978) ; distinction honorifique, Institut international des droits de l’homme, Strasbourg, France (1988) ; distinction honorifique, Institut interaméricain des droits de l’homme, San José, Costa Rica (1997) ; distinction honorifique, Université de l’Etat de Rio de Janeiro, Brésil (1999) ; Université de Brasília, Brésil (1999) ; Université fédérale de Minas Gerais, Brésil (2002) ; professeur honoris causa, Université nationale supérieure de San Marcos, Lima, Pérou (2001) ; docteur honoris causa, Université centrale du Chili, Santiago, Chili (2003) ; docteur honoris causa, Université pontificale catholique du Pérou, Lima (2003) ; médaille Isidro Fabela, Université nationale autonome du Mexique (UNAM), Mexico (2003) ; docteur honoris causa, Université américaine du Paraguay, Asunción (2004) ; prix Pontes de Miranda, décerné par l’Academia Brasileira de Letras Jurídicas (2004) ; docteur honoris causa, Université nationale de La Plata, Argentine (2005) ; docteur honoris causa, Université Panteion d'Athènes, Grèce (2014); professeur honoraire invité, Université de Rosario, Bogotá, Colombie (2005) ; prix de l’American Society of International Law (ASIL), 2007, Washington D.C., Etats Unis d’Amérique (2007) ; W. Friedmann Memorial Award, Université Columbia, New York, Etats Unis d’Amérique (2008) ; juriste du centenaire de Hélder Câmara, Belo Horizonte, Brésil (2009).

Juge ad hoc à la Cour internationale de Justice dans l’affaire du Différend relatif à des droits de navigation et des droits connexes (Costa Rica c. Nicaragua) de 2005 jusqu’à son élection comme membre de la Cour.  Président de la Cour interaméricaine des droits de l’homme (élu en 1999, réélu en 2002) ; vice président de la Cour interaméricaine des droits de l’homme (élu en 1997) ; juge à la Cour interaméricaine des droits de l’homme (élu en 1995, réélu par acclamation en 2000) ; juge ad hoc à la Cour interaméricaine des droits de l’homme (a jugé deux affaires entre 1990 et 1994).  Directeur exécutif de l’Institut interaméricain des droits de l’homme (élu à l’unanimité, 1994 1996).  Membre du conseil d’administration de l’Institut interaméricain des droits de l’homme (élu en 1988 1991, réélu à l’unanimité en 1991 1994 et de nouveau en 1996, à la fin de son mandat de directeur exécutif) ; conseiller juridique externe de l’Institut interaméricain des droits de l’homme (1991 1994) ; représentant de l’Institut interaméricain des droits de l’homme aux réunions préparatoires régionales pour l’Amérique latine et les Caraïbes et autres réunions tenues en vue de la deuxième conférence mondiale sur les droits de l’homme des Nations Unies (Vienne, 1993) ; chef de la délégation de l’Institut interaméricain des droits de l’homme à la conférence de l’Amérique centrale sur la paix et le développement (Tegucigalpa, 1994).

Conseiller juridique au ministère des relations extérieures du Brésil (1985 1990) ; chef adjoint de la délégation du Brésil à la conférence des Nations Unies sur le droit des traités entre Etats et organisations internationales (Vienne, 1986) ; représentant du Brésil à la deuxième conférence mondiale des Nations Unies sur les droits de l’homme (Vienne, 1993) ; envoyé spécial du ministre des relations extérieures du Brésil au Chili pour les questions relatives aux droits de l’homme (Santiago, 1993 1994) ; représentant du Brésil à la vingt quatrième assemblée générale de l’Organisation des Etats américains (Belém do Pará, Brésil, 1994) ; représentant du Brésil à la quatorzième assemblée générale de l’Organisation des Etats américains (Brasília, 1984) ; représentant du Brésil aux conférences sur le Parlement d’Amérique latine (Cartagena et Lima, 1987) ; représentant du Brésil à la réunion conjointe du groupe de Contadora et du groupe d’appui (Cartagena, 1985) ; chef de la délégation du Brésil à la Conférence des Nations Unies chargée d’élaborer un code international de conduite pour le transfert de technologie (Genève, 1983) ; conseiller juridique de la délégation du Brésil à la sixième conférence franco brésilienne pour la démarcation des frontières (1981).

Expert de l’Organisation des Nations Unies et conférencier à la consultation mondiale sur la jouissance effective du droit au développement en tant que droit de l’homme (Genève, 1990) ; membre du groupe des conseillers juridiques principaux auprès du PNUE (Nairobi, 1990 1992) ; a participé aux réunions de Malte (1990), de Nairobi (janvier et septembre 1991), de Genève (mars et juillet 1991), de Beijing (1991), de Rio de Janeiro (1991 1992) et de Nairobi (septembre 1992) ; membre du comité consultatif d’experts du droit international de l’environnement de l’Université des Nations Unies (1984 1987) ; a participé à des réunions à La Haye (1984), Rio de Janeiro (1985), Strasbourg (1986) et Goa (Inde) (1987).

Conseiller du PNUD pour les projets de services consultatifs et de modernisation des ministères des affaires étrangères des pays d’Amérique latine (1988 : Chili, Brésil, Mexique, Guatemala, République dominicaine) ; conseiller du PNUE pour l’élaboration du projet de législation environnementale à Sao Tomé et Principe (1992) ; membre du groupe de juristes de la commission sud américaine de paix chargée d’élaborer le premier projet de traité de zone de paix en Amérique du Sud (Brasília, août 1989, et Montevideo, juin 1990).

Membre de la commission de juristes de l’Organisation des Etats américains pour le Nicaragua (1993 1994).  Membre de la commission des conseillers juridiques principaux auprès du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) en vue de l’évaluation finale de la conférence internationale sur les réfugiés d’Amérique centrale (Mexico, 1994) ; conseiller juridique auprès du Conseil de l’Europe dans une affaire liée à la convention de Minsk relative aux droits de l’homme (1995) ; conseiller juridique du HCR aux fins des consultations menées dans le cadre des dixième et vingtième anniversaires de la déclaration de Carthagène sur les réfugiés (1994 et 2004).

Membre de la commission des conseillers auprès de l’UNESCO sur le droit à la paix en tant que droit de l’homme (a participé aux réunions de Las Palmas, en Espagne, en février 1997 et d’Oslo, Norvège, en juin 1997).  Directeur de recherche pour un projet relatif au droit humanitaire et au droit coutumier du Comité international de la Croix Rouge (1997).

Arbitre au Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (2006 2008).

Directeur depuis 1985 du Brazilian Journal of International Law (bisannuel) ; codirecteur depuis 2001 du Brazilian Journal of Human Rights ; membre brésilien, depuis 1981, du comité éditorial de l’International Legal Materials (Washington/American Society of International Law) ; membre de 1987 à 2002 du conseil scientifique de la revue Arquivos du ministère de la justice du Brésil ; membre depuis 1993 du comité éditorial du Brazilian Journal of International Politics ; membre depuis 1997 du comité éditorial de l’International Newsletter de l’Université de Sao Paulo.

Membre du Curatorium de l’Académie de droit international de La Haye depuis 2004 ; membre titulaire de l’Institut de droit international depuis 1997 ; membre élu du Committee on the Enforcement of Human Rights Law de l’Association de droit international (Londres) ; membre élu du Conseil international du droit de l’environnement (Bonn).

Membre (élu et réélu) des conseils d’administration de l’Institut interaméricain des droits de l’homme (San José et Strasbourg, respectivement) ; membre élu de l’Institut international du droit humanitaire (San Remo).

Membre permanent de la Société brésilienne de droit international ; membre associé de l’Asociación Argentina de Derecho Internacional ; membre élu de la Société française pour le droit international ; membre permanent (élu en 1994) et ancien rapporteur (1996) de l’Instituto Hispano Luso Americano de Derecho Internacional ; membre de l’American Society of International Law ; membre du British Institute of International and Comparative Law et de l’Indian Society of International Law ; membre de l’Association des anciens auditeurs de l’Académie de droit international de La Haye.

Membre du conseil d’administration de l’Asia Pacific Council on Human Rights Studies (New Delhi, 1998) ; membre du conseil international pour l’étude des droits de l’homme (Londres, 1997) ; membre du comité directeur du projet sur les cours et tribunaux internationaux (New York et La Haye, 1998 2001).

Président honoraire de l’Institut brésilien des droits de l’homme ; membre de l’Ordre des avocats du Brésil ; professeur «homenageado» (hommage rendu par les étudiants) des universités et instituts suivants : Université de Brasília, Université catholique de Minas Gerais (Brésil) (1er semestre 2002), Université Tuiuti de Curitiba (Brésil) (2002) et Institut diplomatique de Rio Branco (1999 et 2006).

Membre de l’Academia Mineira de Letras Jurídicas ; membre de l’Academia Brasileira de Letras Jurídicas.

Auteur de quarante huit ouvrages et de quelque six cent cinquante articles et monographies sur le droit international publiés dans le monde entier.